2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
CC LAVALETTE TUDE DRONNE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Villebois-Lavalette.
CC LAVALETTE TUDE DRONNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 16190 à Montmoreau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC LAVALETTE TUDE DRONNE compte 8 autorisations recensées sur la période 19/10/2017 - 04/04/2024, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC LAVALETTE TUDE DRONNE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 19/10/2017 - 04/04/2024, réparties dans 6 communes, principalement à Villebois-Lavalette. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC LAVALETTE TUDE DRONNE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Rue Du College, Villebois-Lavalette (16320) | PC Locaux | ZE222, ZE223 | 2 075 m² | 197 m² | 2020/10/16 |
| Rte De Riberac, Aubeterre-sur-Dronne (16390) | PC Locaux | AB489 | 1 045 m² | 128 m² | 2020/10/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 20/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Villebois-Lavalette. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L'enclos Des Dames, Villebois-Lavalette (16320) | PA | AL215 | 1 800 m² | 2019/12/20 |
6 communes - 1 département - 1 région
Villebois-Lavalette
3 autorisations
Aubeterre-sur-Dronne
1 autorisation
Montmoreau
1 autorisation
Saint-Séverin
1 autorisation
Yviers
1 autorisation
Édon
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
