2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CC FORETS, SEINE ET SUZON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Darois.
CC FORETS, SEINE ET SUZON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 21380 à Messigny-et-Vantoux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC FORETS, SEINE ET SUZON compte 2 autorisations recensées sur la période 19/09/2020 - 17/06/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC FORETS, SEINE ET SUZON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/09/2020 - 17/06/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Darois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC FORETS, SEINE ET SUZON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Clos De La Marre, Savigny-le-Sec (21380) | PC Locaux | AB577 | 427 m² | 292 m² | 2020/09/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
