CC FORETS, SEINE ET SUZON - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de CC FORETS, SEINE ET SUZON
CC FORETS, SEINE ET SUZON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Darois.
Profil et organisation
CC FORETS, SEINE ET SUZON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 21380 à MESSIGNY-ET-VANTOUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC FORETS, SEINE ET SUZON
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- CCFSS
- Date de création
- 01/01/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CC FORETS, SEINE ET SUZON
Activité d’urbanisme de CC FORETS, SEINE ET SUZON
CC FORETS, SEINE ET SUZON compte 2 autorisations recensées sur la période 19/09/2020 - 17/06/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC FORETS, SEINE ET SUZON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC FORETS, SEINE ET SUZON
2 autorisations sur la période 19/09/2020 - 17/06/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Darois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC FORETS, SEINE ET SUZON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Mare, Darois (21121) | PC Locaux | AL223, AL228 | 8 660 m² | 150 m² | 2023/06/17 |
| Le Clos De La Marre, Savigny-le-Sec (21380) | PC Locaux | AB577 | 427 m² | 292 m² | 2020/09/19 |
Répartition géographique des autorisations de CC FORETS, SEINE ET SUZON
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC FORETS, SEINE ET SUZON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC FORETS, SEINE ET SUZON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.