CC DU TERRITOIRE NORD PICARDIE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CC DU TERRITOIRE NORD PICARDIE
CC DU TERRITOIRE NORD PICARDIE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Beauval.
Profil et organisation
CC DU TERRITOIRE NORD PICARDIE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 80600 à DOULLENS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DU TERRITOIRE NORD PICARDIE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- CCTNP
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DU TERRITOIRE NORD PICARDIE
Activité d’urbanisme de CC DU TERRITOIRE NORD PICARDIE
CC DU TERRITOIRE NORD PICARDIE compte 6 autorisations recensées sur la période 19/07/2017 - 15/02/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU TERRITOIRE NORD PICARDIE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DU TERRITOIRE NORD PICARDIE
5 autorisations sur la période 19/07/2017 - 15/02/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Bernaville. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU TERRITOIRE NORD PICARDIE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 38 Rue Martin, Bernaville (80370) | DP Locaux | G1008 | 5 920 m² | 2 m² | 2024/02/15 |
| Voie Du Blanc Mont Champ A Poches, Beauval (80630) | PC Locaux | ZV93 | 42 253 m² | 385 m² | 2023/12/11 |
| 22 Rue Catherine Garcin, Doullens (80600) | PC Locaux | AB16 | 433 m² | 172 m² | 2023/04/24 |
| Rue De Canaples, Bernaville (80370) | PC Locaux | 0H539, 0H541 | 5 790 m² | 1 378 m² | 2018/01/04 |
| 20 Rue Nationale, Mézerolles (80600) | PC Locaux | 0A2 | 5 030 m² | 358 m² | 2017/07/19 |
Permis de démolir de CC DU TERRITOIRE NORD PICARDIE
1 autorisation sur la période 11/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Beauval. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Voie Du Blanc Mont Sous La Chapelle, Beauval (80630) | PD | ZV87 | 3 600 m² | 2023/12/11 |
Répartition géographique des autorisations de CC DU TERRITOIRE NORD PICARDIE
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Beauval
2 autorisations
Bernaville
2 autorisations
Doullens
1 autorisation
Mézerolles
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DU TERRITOIRE NORD PICARDIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DU TERRITOIRE NORD PICARDIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.