Présentation détaillée de CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT
CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Baccarat.
Profil et organisation
CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 54300 à Lunéville.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT
Activité d’urbanisme de CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT
CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT compte 9
autorisations recensées
sur la période 06/02/2018 - 20/07/2022,
dans 6
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
9
Période couverte
06/02/2018 - 20/07/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
6 communes
Permis de construire et DP de CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT
6 autorisations sur la période 16/07/2018 - 20/07/2022, réparties dans 6 communes, principalement à Baccarat. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT
2 autorisations sur la période 06/02/2018 - 09/10/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Baccarat. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT ?
CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT ?
Le profil de CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.