2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
CC DU SUD AVESNOIS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Fourmies.
CC DU SUD AVESNOIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 59610 à Fourmies.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DU SUD AVESNOIS compte 6 autorisations recensées sur la période 20/11/2014 - 07/01/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU SUD AVESNOIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 20/11/2014 - 07/01/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Fourmies. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU SUD AVESNOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Theophile Legrand, Fourmies (59610) | PC Locaux | AB1028, AB458 | 9 258 m² | 81 m² | 2021/02/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 05/05/2022 - 01/08/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Fourmies. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Trelon Lieudit ""C, Ohain (59132) | PA | WD111, WD34 | 32 137 m² | 2022/08/01 |
| Rue Jeanne Trois, Fourmies (59610) | PA | AO240 | 13 869 m² | 2022/05/05 |
4 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
