CC DU PIEMONT CEVENOL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CC DU PIEMONT CEVENOL
CC DU PIEMONT CEVENOL est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Quissac.
Profil et organisation
CC DU PIEMONT CEVENOL est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 30260 à QUISSAC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DU PIEMONT CEVENOL
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2013
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DU PIEMONT CEVENOL
Activité d’urbanisme de CC DU PIEMONT CEVENOL
CC DU PIEMONT CEVENOL compte 7 autorisations recensées sur la période 04/02/2016 - 21/07/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU PIEMONT CEVENOL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DU PIEMONT CEVENOL
6 autorisations sur la période 04/02/2016 - 21/07/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Quissac. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU PIEMONT CEVENOL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue De La 1Ère Armée, Saint-Hippolyte-du-Fort (30170) | PC Locaux | AH191 | 2 200 m² | 1 199 m² | 2026/07/21 |
| 192 Route De Sommières La Plaine Du Pont, Quissac (30260) | PC Locaux | AP837, AP838 | 11 825 m² | 32 m² | 2026/05/20 |
| 2 Route De Durfort, Sauve (30610) | PC Locaux | AE151, AE152 | 7 148 m² | 95 m² | 2025/03/03 |
| D999, Liouc (30260) | DP Locaux | AE221 | 17 571 m² | 27 m² | 2025/01/16 |
| Avenue Des Cevennes, Quissac (30260) | PC Locaux | AX341 | 16 004 m² | 709 m² | 2020/11/13 |
| Route De Domessargues, Saint-Bénézet (30350) | DP Locaux | ZB40 | 17 800 m² | 12 m² | 2016/02/04 |
Permis de démolir de CC DU PIEMONT CEVENOL
1 autorisation sur la période 13/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Quissac. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Place Charles Mourier, Quissac (30260) | PD | AX341 | 16 004 m² | 2020/03/13 |
Répartition géographique des autorisations de CC DU PIEMONT CEVENOL
5 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Quissac
3 autorisations
Liouc
1 autorisation
Saint-Bénézet
1 autorisation
Saint-Hippolyte-du-Fort
1 autorisation
Sauve
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DU PIEMONT CEVENOL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DU PIEMONT CEVENOL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.