CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200066827 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE

CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Honfleur.

Profil et organisation

CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 14600 à HONFLEUR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE

Activité d’urbanisme de CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE

CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE compte 4 autorisations recensées sur la période 06/04/2021 - 15/12/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

06/04/2021 - 15/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE

2 autorisations sur la période 06/04/2021 - 15/12/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Beuzeville. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Avenue Liabastre, Honfleur (14600) PC Locaux CD60, CD61 18 244 m² 148 m² 2023/12/15
La Carellerie, Beuzeville (27210) DP Locaux ZI86 10 219 m² 30 m² 2021/04/06

Permis d'aménager de CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE

2 autorisations sur la période 11/05/2022 - 07/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Honfleur. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Avenue Dupont Grave, Honfleur (14600) PA CN40, CN41 12 525 m² 2023/07/07
Rue Jean Lepeudry, Honfleur (14600) PA CD12, CD14 7 681 m² 2022/05/11

Répartition géographique des autorisations de CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE

Sources des informations sur CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE ?
CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE ?
Le profil de CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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