Retour aux autorisations de Honfleur

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 01433322D0001

Permis d'aménager n° 01433322D0001 à Honfleur pour un terrain de 7 681 m², Rue Jean Lepeudry

Q: Qui porte ce projet ?

La demande a été déposée par CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE et autorisée le 11 mai 2022.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 11 mai 2022).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01433322D0001, déposé en mairie de Honfleur.

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 11 mai 2022

Dossier PA n° 01433322D0001

Demandeur

CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 mai 2022 à Honfleur (Calvados, Normandie), le permis d'aménager n° 01433322D0001 porte sur un projet situé Rue Jean Lepeudry. Le dossier a été déposé par CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 7 681 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont CD12, CD14, CD15. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). L'ensemble des 15 permis d'aménager référencés à Honfleur est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/05/2022

Surface du terrain

7 681 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 mai 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

11 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

11/05/2022

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Honfleur

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

CD12 CD14 CD15

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Honfleur Code postal 14600 Identifiant INSEE 14333
Département: Calvados (14)
Région: Normandie

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	7 681 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE

Voir les 4 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Communauté de communes
SIREN: 200066827
SIRET: 20006682700011
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: PME - 100-199 salariés
Année de création: 2017
Localisation: HONFLEUR (14600)

Autres dossiers de CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE

PA n°01433323D0001 Commencé

Avenue Dupont Grave

07 juil. 2023

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01433322D0001
Code commune INSEE	14333 - Voir la page commune
Année de dépôt	2022
Date d'autorisation	11 mai 2022
Date de dépôt	01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC)	05/2022
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 7 681 m², situé Rue Jean Lepeudry à Honfleur (14600).

Qui porte ce projet ?

La demande a été déposée par CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE et autorisée le 11 mai 2022.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 11 mai 2022).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01433322D0001, déposé en mairie de Honfleur.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Honfleur

PA n°01433321D0001 Autorisé

Chemin Des Varets

Honfleur (14600)

23 juin 2021 8 555 m² foncier NORMANDIE REALISATIONS

PA n°01433321D0002 Autorisé

Place De L'hotel De Ville

Honfleur (14600)

24 nov. 2021 14 593 m² foncier COMMUNE DE HONFLEUR

PA n°01433321D0003 Autorisé

Avenue Dupont Grave

Honfleur (14600)

16 mars 2022 18 705 m² foncier JB PLATEAU

PA n°01433322D0003 Autorisé

Honfleur (14600)

14 sept. 2022 COMMUNE DE HONFLEUR

PA n°01433323D0001 Commencé

Avenue Dupont Grave

Honfleur (14600)

07 juil. 2023 12 525 m² foncier CC DU PAYS DE HONFLEUR-BEUZEVILLE

PA n°01433323D0002 Autorisé

Rue De La Chaussee

Honfleur (14600)

04 août 2023 1 000 m² foncier COMMUNE DE HONFLEUR

Autres types d'autorisations à Honfleur

Permis de construire à Honfleur

409 autorisations

Permis de démolir à Honfleur

42 autorisations