2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
CC DU MIREBALAIS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Mirebeau.
CC DU MIREBALAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 86110 à Mirebeau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DU MIREBALAIS compte 6 autorisations recensées sur la période 28/02/2014 - 22/09/2016, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU MIREBALAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 28/02/2014 - 22/09/2016, réparties dans 5 communes, principalement à Mirebeau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU MIREBALAIS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Gaurie Le Bourg Ouest, Mirebeau (86110) | PC Locaux | AM278 | 5 136 m² | 3 m² | 2014/05/06 |
| Sous Les Bornais, Chouppes (86110) | DP Locaux | ZS73 | 38 230 m² | 8 m² | 2014/02/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
5 communes - 1 département - 1 région
Mirebeau
2 autorisations
Champigny en Rochereau
1 autorisation
Chouppes
1 autorisation
Cuhon
1 autorisation
Thurageau
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
