CC DU LIMOUXIN - Permis de construire et DP

Cessée
200043487 Communauté de communes Créée le 01/01/2014

Infos clés

Siège

Aude (11)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de CC DU LIMOUXIN

CC DU LIMOUXIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Belvèze-du-Razès.

Profil et organisation

CC DU LIMOUXIN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 11300 à Limoux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CC DU LIMOUXIN
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2014

Siège social

Permis de construire et DP de CC DU LIMOUXIN

Activité d’urbanisme de CC DU LIMOUXIN

CC DU LIMOUXIN compte 3 autorisations recensées sur la période 25/10/2018 - 18/03/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC DU LIMOUXIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

25/10/2018 - 18/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de CC DU LIMOUXIN

3 autorisations sur la période 25/10/2018 - 18/03/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Belvèze-du-Razès.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU LIMOUXIN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CC DU LIMOUXIN

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CC DU LIMOUXIN

Sources des informations sur CC DU LIMOUXIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC DU LIMOUXIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DU LIMOUXIN ?
CC DU LIMOUXIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DU LIMOUXIN ?
Le profil de CC DU LIMOUXIN recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DU LIMOUXIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DU LIMOUXIN concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DU LIMOUXIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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