2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
8
CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Aouste-sur-Sye.
CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 26400 à Aouste-sur-Sye.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME compte 8 autorisations recensées sur la période 24/06/2016 - 01/04/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 24/06/2016 - 01/04/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Aouste-sur-Sye.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU CRESTOIS ET DU PAYS DE SAILLANS COEUR DE DROME dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Chapelains, Saillans (26340) | PC Locaux | B803, B804 | 6 393 m² | 53 m² | 2016/08/31 |
| Za Les Bories - Chemin Des, Aouste-sur-Sye (26400) | PC Locaux | AH486 | 4 500 m² | 833 m² | 2016/06/24 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
