2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
CC DU CONFLUENT ET DES COTEAUX DE PRAYSSAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aiguillon.
CC DU CONFLUENT ET DES COTEAUX DE PRAYSSAS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 47190 à Aiguillon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DU CONFLUENT ET DES COTEAUX DE PRAYSSAS compte 2 autorisations recensées sur la période 23/02/2018 - 04/04/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU CONFLUENT ET DES COTEAUX DE PRAYSSAS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/02/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Damazan. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU CONFLUENT ET DES COTEAUX DE PRAYSSAS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Magasin Des Tabacs, Damazan (47160) | PC Locaux | F258 | 2 840 m² | 85 m² | 2018/02/23 |
1 autorisation sur la période 04/04/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Aiguillon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Georges Brassens, Aiguillon (47190) | PA | YB342 | 1 256 m² | 2019/04/04 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
