2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CC DU BARSEQUANAIS EN CHAMPAGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bar-sur-Seine.
CC DU BARSEQUANAIS EN CHAMPAGNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 10110 à Bar-sur-Seine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DU BARSEQUANAIS EN CHAMPAGNE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/04/2019 - 20/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DU BARSEQUANAIS EN CHAMPAGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/04/2019 - 20/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bar-sur-Seine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DU BARSEQUANAIS EN CHAMPAGNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Place De La Republique, Bar-sur-Seine (10110) | PC Locaux | AK61 | 141 m² | 106 m² | 2019/04/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
