CC DRONNE ET BELLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200041572 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2014

Infos clés

Siège

Dordogne (24)

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CC DRONNE ET BELLE

CC DRONNE ET BELLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Brantôme en Périgord.

Profil et organisation

CC DRONNE ET BELLE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 24310 à BRANTOME EN PERIGORD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC DRONNE ET BELLE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DRONNE ET BELLE

Activité d’urbanisme de CC DRONNE ET BELLE

CC DRONNE ET BELLE compte 5 autorisations recensées sur la période 13/12/2022 - 23/03/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC DRONNE ET BELLE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

13/12/2022 - 23/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de CC DRONNE ET BELLE

2 autorisations sur la période 10/08/2023 - 21/03/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Brantôme en Périgord. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DRONNE ET BELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Impasse Des Enfants, Mareuil en Périgord (24340) PC Locaux AD710 3 734 m² 1 451 m² 2025/03/21
Les Rades, Brantôme en Périgord (24310) PC Locaux D821, D827 6 673 m² 342 m² 2023/08/10

Permis d'aménager de CC DRONNE ET BELLE

2 autorisations sur la période 21/11/2024 - 23/03/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Brantôme en Périgord. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Voie Des Brandissous, Champagnac-de-Belair (24530) PA A1415, A1416 14 272 m² 2026/03/23
Rue Jean Mermoz, Brantôme en Périgord (24310) PA D850 4 552 m² 2024/11/21

Permis de démolir de CC DRONNE ET BELLE

1 autorisation sur la période 13/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Brantôme en Périgord. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Lieu-Dit Fond-Vendome, Brantôme en Périgord (24310) PD A1672 6 340 m² 2022/12/13

Répartition géographique des autorisations de CC DRONNE ET BELLE

Demandeurs comparables à CC DRONNE ET BELLE

Sources des informations sur CC DRONNE ET BELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC DRONNE ET BELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DRONNE ET BELLE ?
CC DRONNE ET BELLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DRONNE ET BELLE ?
Le profil de CC DRONNE ET BELLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DRONNE ET BELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DRONNE ET BELLE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DRONNE ET BELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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