2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
8
CC DES VOSGES COTE SUD OUEST est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Darney.
CC DES VOSGES COTE SUD OUEST est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 88260 à Darney.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DES VOSGES COTE SUD OUEST compte 8 autorisations recensées sur la période 13/09/2017 - 12/06/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DES VOSGES COTE SUD OUEST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 13/09/2017 - 12/06/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Darney.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES VOSGES COTE SUD OUEST dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue De La Croix De Mission, Lamarche (88320) | PC Locaux | C1927 | 1 608 m² | 36 m² | 2023/07/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
