2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
CC DES TERRES D'APCHER-MARGERIDE-AUBRAC est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Alban-sur-Limagnole.
CC DES TERRES D'APCHER-MARGERIDE-AUBRAC est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 48200 à Saint-Chély-d'Apcher.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DES TERRES D'APCHER-MARGERIDE-AUBRAC compte 5 autorisations recensées sur la période 03/05/2017 - 26/04/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DES TERRES D'APCHER-MARGERIDE-AUBRAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 03/05/2017 - 26/04/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Alban-sur-Limagnole.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES TERRES D'APCHER-MARGERIDE-AUBRAC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Saugues, Le Malzieu-Ville (48140) | PC Locaux | A742 | 18 151 m² | 1 518 m² | 2017/05/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Saint-Alban-sur-Limagnole
2 autorisations
Saint-Chély-d'Apcher
2 autorisations
Le Malzieu-Ville
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
