CC DES PAYS CIVRAISIEN ET CHARLOIS - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de CC DES PAYS CIVRAISIEN ET CHARLOIS
CC DES PAYS CIVRAISIEN ET CHARLOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Champniers.
Profil et organisation
CC DES PAYS CIVRAISIEN ET CHARLOIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 86400 à CIVRAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DES PAYS CIVRAISIEN ET CHARLOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2014
Siège social
Permis de construire et DP de CC DES PAYS CIVRAISIEN ET CHARLOIS
Activité d’urbanisme de CC DES PAYS CIVRAISIEN ET CHARLOIS
CC DES PAYS CIVRAISIEN ET CHARLOIS compte 3 autorisations recensées sur la période 30/03/2016 - 23/12/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DES PAYS CIVRAISIEN ET CHARLOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DES PAYS CIVRAISIEN ET CHARLOIS
3 autorisations sur la période 30/03/2016 - 23/12/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Champniers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES PAYS CIVRAISIEN ET CHARLOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Ld Chez Bernardeau, Champniers (86400) | PC Locaux | ZW49, ZW11 | 13 674 m² | 185 m² | 2016/12/23 |
| Ld Chez Bernardeau, Champniers (86400) | PC Locaux | D1572, D1612 | 15 237 m² | 75 m² | 2016/10/14 |
| Ld Le Marais, Val-de-Comporté (86400) | DP Locaux | B1160 | 54 394 m² | 11 m² | 2016/03/30 |
Répartition géographique des autorisations de CC DES PAYS CIVRAISIEN ET CHARLOIS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DES PAYS CIVRAISIEN ET CHARLOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DES PAYS CIVRAISIEN ET CHARLOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.