2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
3
CC DES LUYS EN BEARN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Sauvagnon.
CC DES LUYS EN BEARN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 64121 à Serres-Castet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DES LUYS EN BEARN compte 3 autorisations recensées sur la période 23/06/2014 - 02/07/2015, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DES LUYS EN BEARN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 23/06/2014 - 02/07/2015, réparties dans 3 communes, principalement à Sauvagnon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES LUYS EN BEARN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Des Grabes Accueil De Jour Les Tournesols, Sévignacq (64160) | DP Locaux | ZO65, ZO63 | 7 428 m² | 10 m² | 2015/07/02 |
| Rue Guynemer Hiales, Sauvagnon (64230) | DP Locaux | AK341 | 4 138 m² | 20 m² | 2015/04/02 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Pyrenees, Thèze (64450) | DP Locaux | OC71, OC70 | 3 550 m² | 15 m² | 2014/06/23 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
