2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
10
CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Buis-les-Baronnies.
CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 26110 à Nyons.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE compte 10 autorisations recensées sur la période 31/01/2019 - 01/12/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 31/01/2019 - 01/12/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Buis-les-Baronnies.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES BARONNIES EN DROME PROVENCALE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Aubagne, Buis-les-Baronnies (26170) | PC Locaux | AP71, AP75 | 13 940 m² | 55 m² | 2022/04/19 |
| 17 Boulevard Aristide Briand, Buis-les-Baronnies (26170) | PC Locaux | AE69 | 340 m² | 22 m² | 2022/01/19 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Buis-les-Baronnies
4 autorisations
Nyons
3 autorisations
Séderon
2 autorisations
Les Pilles
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
