2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
CC DE POUILLY EN AUXOIS/BLIGNY SUR OUCHE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pouilly-en-Auxois.
CC DE POUILLY EN AUXOIS/BLIGNY SUR OUCHE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 21320 à Pouilly-en-Auxois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DE POUILLY EN AUXOIS/BLIGNY SUR OUCHE compte 5 autorisations recensées sur la période 26/04/2018 - 19/03/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DE POUILLY EN AUXOIS/BLIGNY SUR OUCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 26/04/2018 - 19/03/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Pouilly-en-Auxois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE POUILLY EN AUXOIS/BLIGNY SUR OUCHE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Espace Jc Patriarche, Pouilly-en-Auxois (21320) | PC Locaux | B1429 | — | 74 m² | 2020/10/24 |
| Rue Du Sergent Stephane Mazeau, Pouilly-en-Auxois (21320) | PC Locaux | C100 | — | 98 m² | 2020/07/08 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
