2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
CC DE NOZAY est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Nozay.
CC DE NOZAY est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 44170 à Nozay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DE NOZAY compte 10 autorisations recensées sur la période 28/02/2014 - 16/12/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DE NOZAY, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 28/02/2014 - 16/12/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Nozay. Ce type représente 70 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE NOZAY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Chateau, Saffré (44390) | PC Locaux | BS87 | 1 111 m² | 311 m² | 2017/08/22 |
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av Du Chateau, Saffré (44390) | PC Locaux | BS40, BS39 | 15 072 m² | 113 m² | 2014/04/18 |
| Rte De Nort Sur Erdre, Nozay (44170) | PC Locaux | BN534, BN720 | 29 080 m² | 679 m² | 2014/02/28 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 03/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Treffieux. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemi Des Corlais, Treffieux (44170) | PA | ZM344 | 12 105 m² | 2022/02/03 |
2 autorisations sur la période 24/03/2016 - 18/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Puceul. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Avenu Du Coeur De L'ouest, Puceul (44390) | PD | F364, F422 | 936 m² | 2025/08/18 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Avenu Du Coeur De L'ouest Zone De L'ozeraye, Puceul (44390) | PD | ZT166 | 2 029 m² | 2016/03/24 |
4 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
