CC DE MARCIGNY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
247100639 Communauté de communes PME Créée le 01/01/1994

Infos clés

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de CC DE MARCIGNY

CC DE MARCIGNY est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Baugy.

Profil et organisation

CC DE MARCIGNY est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 71110 à MARCIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC DE MARCIGNY
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1994
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DE MARCIGNY

Activité d’urbanisme de CC DE MARCIGNY

CC DE MARCIGNY compte 4 autorisations recensées sur la période 02/02/2015 - 22/04/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC DE MARCIGNY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

02/02/2015 - 22/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de CC DE MARCIGNY

3 autorisations sur la période 02/02/2015 - 22/04/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Baugy. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE MARCIGNY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
61 Rte Des Vifs D Anzy, Montceaux-l'Étoile (71110) DP Logement D906 240 m² 2025/04/22
Place Du 19 Mars 1962, Marcigny (71110) PC Locaux AM247 655 m² 2022/12/21
Za Du Champetre, Baugy (71110) PC Locaux D506, D503 4 090 m² 1 322 m² 2015/02/02

Permis d'aménager de CC DE MARCIGNY

1 autorisation sur la période 17/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Baugy. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Bois Dieu, Baugy (71110) PA D518P, D399 2015/12/17

Répartition géographique des autorisations de CC DE MARCIGNY

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CC DE MARCIGNY

Sources des informations sur CC DE MARCIGNY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC DE MARCIGNY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DE MARCIGNY ?
CC DE MARCIGNY est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DE MARCIGNY ?
Le profil de CC DE MARCIGNY recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DE MARCIGNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DE MARCIGNY concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DE MARCIGNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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