2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
1
CC DE L'AILLANTAIS EN BOURGOGNE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montholon.
CC DE L'AILLANTAIS EN BOURGOGNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 89110 à Montholon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DE L'AILLANTAIS EN BOURGOGNE compte 7 autorisations recensées sur la période 24/09/2015 - 19/08/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DE L'AILLANTAIS EN BOURGOGNE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 24/09/2015 - 19/08/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Montholon. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE L'AILLANTAIS EN BOURGOGNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16Bis Rue Charles De Gaulle Aillant Sur Tholon, Montholon (89710) | PC Locaux | AC595 | 3 000 m² | 298 m² | 2023/06/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 11/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Montholon. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Croix De L Orme Aillant S T, Montholon (89710) | PD | ZB271 | 37 129 m² | 2019/12/11 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
