2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Rome-de-Tarn.
CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 12490 à Saint-Rome-de-Tarn.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN compte 3 autorisations recensées sur la période 13/06/2022 - 14/04/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 13/06/2022 - 14/04/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Rome-de-Tarn.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Za Saint-Ferreols Ii Saint-Ferreols-Haut, Saint-Rome-de-Tarn (12490) | PA | 0B933 | 18 433 m² | 2024/07/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
