CC DE LA BRIE CHAMPENOISE - Permis de construire et DP

Active
245100888 Communauté de communes PME Créée le 30/12/1996

Infos clés

Siège

Marne (51)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de CC DE LA BRIE CHAMPENOISE

CC DE LA BRIE CHAMPENOISE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montmirail.

Profil et organisation

CC DE LA BRIE CHAMPENOISE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 51210 à Montmirail.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC DE LA BRIE CHAMPENOISE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
CCBC
Date de création
30/12/1996
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CC DE LA BRIE CHAMPENOISE

Activité d’urbanisme de CC DE LA BRIE CHAMPENOISE

CC DE LA BRIE CHAMPENOISE compte 5 autorisations recensées sur la période 22/07/2015 - 09/01/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC DE LA BRIE CHAMPENOISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

22/07/2015 - 09/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CC DE LA BRIE CHAMPENOISE

5 autorisations sur la période 22/07/2015 - 09/01/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Montmirail.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE LA BRIE CHAMPENOISE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

5 autorisations

1 à 5 sur 5 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CC DE LA BRIE CHAMPENOISE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CC DE LA BRIE CHAMPENOISE

Sources des informations sur CC DE LA BRIE CHAMPENOISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC DE LA BRIE CHAMPENOISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DE LA BRIE CHAMPENOISE ?
CC DE LA BRIE CHAMPENOISE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DE LA BRIE CHAMPENOISE ?
Le profil de CC DE LA BRIE CHAMPENOISE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DE LA BRIE CHAMPENOISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DE LA BRIE CHAMPENOISE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DE LA BRIE CHAMPENOISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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