2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
4
CC DE HANAU-LA PETITE PIERRE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Bouxwiller.
CC DE HANAU-LA PETITE PIERRE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 67330 à Bouxwiller.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC DE HANAU-LA PETITE PIERRE compte 9 autorisations recensées sur la période 07/04/2022 - 05/05/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DE HANAU-LA PETITE PIERRE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 03/05/2022 - 05/05/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Bouxwiller. Ce type représente 56 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE HANAU-LA PETITE PIERRE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue D'obermodern, Bouxwiller (67330) | PC Locaux | 12309, 12310 | 5 700 m² | 686 m² | 2022/05/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 07/04/2022 - 29/10/2024, réparties dans 3 communes, principalement à La Petite-Pierre. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Principale, La Petite-Pierre (67290) | PA | AB30, AB40 | 943 m² | 2024/10/29 |
| Rue Principale, La Petite-Pierre (67290) | PA | AA146, AB100 | 25 828 m² | 2024/10/23 |
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Principale - Rue Des C, Wimmenau (67290) | PA | 011, 012 | 9 823 m² | 2022/06/28 |
| Rue De L'artisanat, Ingwiller (67340) | PA | 35116, 35121 | 54 666 m² | 2022/04/07 |
6 communes - 1 département - 1 région
Bouxwiller
2 autorisations
La Petite-Pierre
2 autorisations
Wimmenau
2 autorisations
Ingwiller
1 autorisation
Petersbach
1 autorisation
Wingen-sur-Moder
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
