2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
CC CINGAL-SUISSE NORMANDE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Thury-Harcourt-le-Hom.
CC CINGAL-SUISSE NORMANDE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 14220 à Thury-Harcourt-le-Hom.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC CINGAL-SUISSE NORMANDE compte 6 autorisations recensées sur la période 20/11/2017 - 16/05/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC CINGAL-SUISSE NORMANDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 20/11/2017 - 16/05/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Thury-Harcourt-le-Hom.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC CINGAL-SUISSE NORMANDE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Bois Menus Les Trois Cours, Les Moutiers-en-Cinglais (14220) | PC Locaux | ZE87 | 19 345 m² | 988 m² | 2024/09/20 |
| Place Du Champ De Foire, Thury-Harcourt-le-Hom (14220) | PC Locaux | C119, C189 | 6 092 m² | 1 435 m² | 2024/06/15 |
1 à 2 sur 2 autorisations
5 communes - 1 département - 1 région
Thury-Harcourt-le-Hom
2 autorisations
Cesny-les-Sources
1 autorisation
Fresney-le-Puceux
1 autorisation
Les Moutiers-en-Cinglais
1 autorisation
Saint-Rémy
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
