2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
10
CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Gramat.
CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 46200 à Souillac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE compte 10 autorisations recensées sur la période 02/06/2016 - 17/04/2023, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 02/06/2016 - 17/04/2023, réparties dans 8 communes, principalement à Gramat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champ Magne, Le Vignon-en-Quercy (46110) | DP Locaux | AE66, AE100 | 2 171 m² | 3 m² | 2017/12/05 |
| Barry De Souillac, Martel (46600) | PC Locaux | BD344, BD345 | 2 412 m² | 93 m² | 2017/05/24 |
1 à 2 sur 2 autorisations
8 communes - 1 département - 1 région
Gramat
2 autorisations
Le Vignon-en-Quercy
2 autorisations
Biars-sur-Cère
1 autorisation
Lachapelle-Auzac
1 autorisation
Martel
1 autorisation
Rocamadour
1 autorisation
Souillac
1 autorisation
Sousceyrac-en-Quercy
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
