CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE - Permis de construire et DP

Cessée
200047348 Communauté de communes Créée le 01/01/2015

Infos clés

Siège

Lot (46)

Permis de construire et DP

10

Présentation détaillée de CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE

CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Gramat.

Profil et organisation

CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 46200 à SOUILLAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
CAUVALDOR
Date de création
01/01/2015

Siège social

Permis de construire et DP de CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE

Activité d’urbanisme de CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE

CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE compte 10 autorisations recensées sur la période 02/06/2016 - 17/04/2023, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

02/06/2016 - 17/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

8 communes

Permis de construire et DP de CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE

10 autorisations sur la période 02/06/2016 - 17/04/2023, réparties dans 8 communes, principalement à Gramat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
92 Avenue De La Republique, Biars-sur-Cère (46130) PC Locaux AE185 805 m² 66 m² 2023/04/17
Champ Magne, Le Vignon-en-Quercy (46110) PC Locaux AE66, AE100 9 560 m² 87 m² 2019/09/13
Rue Roland Le Preux, Rocamadour (46500) PC Locaux AS236 209 m² 252 m² 2019/01/14
Le Bourg- Sousceyrac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AB259, AB264 355 m² 479 m² 2018/10/02
Rue Pierre De Coubertin, Gramat (46500) PC Locaux AB89 31 075 m² 282 m² 2018/06/11
Zone Artisanale Du Perie, Gramat (46500) PC Locaux C1294, C1296 9 954 m² 516 m² 2018/02/23
Champ Magne, Le Vignon-en-Quercy (46110) DP Locaux AE66, AE100 2 171 m² 3 m² 2017/12/05
Barry De Souillac, Martel (46600) PC Locaux BD344, BD345 2 412 m² 93 m² 2017/05/24
Combe De Nouzies, Lachapelle-Auzac (46200) PC Locaux D1917 16 892 m² 390 m² 2016/10/12
Route De Martel, Souillac (46200) PC Locaux AK271 6 081 m² 791 m² 2016/06/02

Répartition géographique des autorisations de CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE

Demandeurs comparables à CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE

Sources des informations sur CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE ?
CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE ?
Le profil de CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC CAUSSES ET VALLEE DE LA DORDOGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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