2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
CC BUECH DEVOLUY est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Veynes.
CC BUECH DEVOLUY est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 05400 à Veynes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC BUECH DEVOLUY compte 5 autorisations recensées sur la période 31/07/2014 - 06/12/2018, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC BUECH DEVOLUY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 12/11/2014 - 06/12/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Veynes. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC BUECH DEVOLUY dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Aires, La Roche-des-Arnauds (05400) | PC Locaux | AB351 | 5 000 m² | 247 m² | 2017/02/28 |
| La Joue Du Loup Prayau, Dévoluy (05250) | PC Locaux | AA252 | 2 530 m² | 34 m² | 2017/02/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 31/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Veynes. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Gap Le Boutariq, Veynes (05400) | PA | AV82 | — | 2014/07/31 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
