CC BUECH-DEVOLUY - Permis de construire et DP

Active
200067445 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CC BUECH-DEVOLUY

CC BUECH-DEVOLUY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Dévoluy.

Profil et organisation

CC BUECH-DEVOLUY est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 05400 à VEYNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC BUECH-DEVOLUY
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CC BUECH-DEVOLUY

Activité d’urbanisme de CC BUECH-DEVOLUY

CC BUECH-DEVOLUY compte 2 autorisations recensées sur la période 01/07/2018 - 02/08/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC BUECH-DEVOLUY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/07/2018 - 02/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CC BUECH-DEVOLUY

2 autorisations sur la période 01/07/2018 - 02/08/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Dévoluy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC BUECH-DEVOLUY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rond-Point Du Prayau La Joue Du Loup, Dévoluy (05250) DP Locaux AA252 2 530 m² 53 m² 2022/08/02
Station Ski De Ce Ze, Manteyer (05400) DP Locaux A896, A853 16 m² 2018/07/01

Répartition géographique des autorisations de CC BUECH-DEVOLUY

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CC BUECH-DEVOLUY

Sources des informations sur CC BUECH-DEVOLUY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC BUECH-DEVOLUY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC BUECH-DEVOLUY ?
CC BUECH-DEVOLUY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC BUECH-DEVOLUY ?
Le profil de CC BUECH-DEVOLUY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC BUECH-DEVOLUY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC BUECH-DEVOLUY concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC BUECH-DEVOLUY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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