2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
CC BRUYERES-VALLONS DES VOSGES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bruyères.
CC BRUYERES-VALLONS DES VOSGES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 88600 à Bruyères.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC BRUYERES-VALLONS DES VOSGES compte 4 autorisations recensées sur la période 14/06/2016 - 14/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC BRUYERES-VALLONS DES VOSGES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 14/06/2016 - 14/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bruyères.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC BRUYERES-VALLONS DES VOSGES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De La 36 Eme Division, Bruyères (88600) | DP Locaux | AD690 | 310 m² | 18 m² | 2016/06/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
