2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
CC BIEVRE ISERE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement La Côte-Saint-André.
CC BIEVRE ISERE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 38590 à Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC BIEVRE ISERE compte 9 autorisations recensées sur la période 04/12/2017 - 25/11/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC BIEVRE ISERE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 04/12/2017 - 25/11/2024, réparties dans 3 communes, principalement à La Côte-Saint-André. Ce type représente 78 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC BIEVRE ISERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 70 Av Charles De Gaulle, La Côte-Saint-André (38260) | PC Locaux | AR8 | 15 150 m² | 541 m² | 2017/12/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 10/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à La Côte-Saint-André. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 44 Avenue Du Marechal Foch, La Côte-Saint-André (38260) | PA | AX25, AX26 | 11 583 m² | 2022/05/10 |
1 autorisation sur la période 03/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à La Côte-Saint-André. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place Hector Berlioz, La Côte-Saint-André (38260) | PD | AS30 | 6 230 m² | 2024/05/03 |
3 communes - 1 département - 1 région
La Côte-Saint-André
7 autorisations
Saint-Jean-de-Bournay
1 autorisation
Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
