CC AXE SUD - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de CC AXE SUD
CC AXE SUD est associé à 5 autorisations d'urbanisme en 2013 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Roques.
Profil et organisation
CC AXE SUD est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 31270 à FROUZINS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC AXE SUD
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/12/1997
Siège social
Permis de construire et DP de CC AXE SUD
Activité d’urbanisme de CC AXE SUD
CC AXE SUD compte 5 autorisations recensées sur la période 09/04/2013 - 18/06/2013, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC AXE SUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC AXE SUD
5 autorisations sur la période 09/04/2013 - 18/06/2013, réparties dans 4 communes, principalement à Roques.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC AXE SUD dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Caillaoue, Lamasquère (31600) | PC Locaux | B1034 | 1 344 m² | 412 m² | 2013/06/18 |
| All Marcel Pagnol, Seysses (31600) | PC Locaux | B1843 | 4 210 m² | 412 m² | 2013/06/05 |
| 1 Chem De La Saudrune, Roques (31120) | PC Locaux | AO321, AO353 | 31 097 m² | 486 m² | 2013/06/05 |
| Chem De Mailheaux, Frouzins (31270) | PC Locaux | AV12 | 1 118 m² | 146 m² | 2013/05/22 |
| Av Des Tilleuls, Roques (31120) | PC Locaux | X325 | 3 850 m² | 146 m² | 2013/04/09 |
Répartition géographique des autorisations de CC AXE SUD
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC AXE SUD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC AXE SUD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.