2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CAVE DU MARMANDAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cocumont.
CAVE DU MARMANDAIS est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 47250 à Cocumont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAVE DU MARMANDAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 02/10/2013 - 16/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAVE DU MARMANDAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/10/2013 - 16/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Cocumont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAVE DU MARMANDAIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd64 Vieille Eglise, Cocumont (47250) | PC Locaux | F130, F131 | 8 592 m² | 18 m² | 2022/12/16 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd564 La Cure, Cocumont (47250) | PC Locaux | F127, F128 | 11 043 m² | 43 m² | 2013/10/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
