ROTOMOD - Permis de construire et DP

Active
300685609 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/01/1973

Infos clés

Secteur

Industrie

Permis de construire et DP

7

Présentation détaillée de ROTOMOD

ROTOMOD est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Castelculier.

Profil et organisation

ROTOMOD est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 47240 à BON-ENCONTRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ROTOMOD
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 30.12Z - Construction de bateaux de plaisance
SIRET du siège
Sigle
RTM
Date de création
01/01/1973
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ROTOMOD

Activité d’urbanisme de ROTOMOD

ROTOMOD compte 7 autorisations recensées sur la période 13/09/2016 - 08/02/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ROTOMOD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

13/09/2016 - 08/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ROTOMOD

7 autorisations sur la période 13/09/2016 - 08/02/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Castelculier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROTOMOD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Louis Armand, Bon-Encontre (47240) PC Locaux AN45, AA6 25 138 m² 5 m² 2022/02/08
Mondot, Castelculier (47240) PC Locaux AA6 10 000 m² 5 m² 2022/01/25
13 Rue Louis Armand, Bon-Encontre (47240) PC Locaux AN45 5 810 m² 1 525 m² 2021/10/22
Terrefort De Granfonds, Castelculier (47240) PC Locaux AI17, AI16 25 138 m² 1 525 m² 2021/09/28
Terrefort De Granfonds, Castelculier (47240) PC Locaux AI17, AI16 19 328 m² 522 m² 2018/04/10
100 Rte De La Fregate Zi Maleze, Bon-Encontre (47240) PC Locaux AN45 5 810 m² 322 m² 2018/04/09
Mondot Zi Jean Maleze, Castelculier (47240) PC Locaux AA6 10 000 m² 880 m² 2016/09/13

Répartition géographique des autorisations de ROTOMOD

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ROTOMOD

Sources des informations sur ROTOMOD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ROTOMOD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ROTOMOD ?
ROTOMOD est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ROTOMOD ?
Le profil de ROTOMOD recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ROTOMOD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ROTOMOD concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ROTOMOD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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