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CASTEL'ART - Permis de construire et DP

Cessée
489579433 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 15/04/2006

Infos clés

Secteur

Promotion immobilière

Activité - Code NAF

NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements

Siège

Sarthe (72)

Permis de construire et DP

7

Présentation détaillée de CASTEL'ART

CASTEL'ART est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rouillon.

Profil et organisation

CASTEL'ART est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 72000 au Mans.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CASTEL'ART
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
15/04/2006

Siège social

Permis de construire et DP de CASTEL'ART

Activité d’urbanisme de CASTEL'ART

CASTEL'ART compte 7 autorisations recensées sur la période 30/07/2013 - 18/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CASTEL'ART, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

30/07/2013 - 18/11/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CASTEL'ART

7 autorisations sur la période 30/07/2013 - 18/11/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Rouillon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CASTEL'ART dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

7 autorisations

Années

Autorisations en 2014

4 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
14 Rue Du Clos Quantin Le Clos Quantin- Lot 7, Rouillon (72700) PC Logement AS77 554 m² 108 m² 2014/11/18
""Le Clos Quantin"" Lot 14, Rouillon (72700) PC Logement AS13 497 m² 241 m² 2014/10/20
Le Clos Quantin Lot Na 12, Rouillon (72700) PC Logement AS79 485 m² 93 m² 2014/08/27
Le Clos Quantin Lot Na 3, Rouillon (72700) PC Logement AS73 589 m² 125 m² 2014/05/21

1 à 7 sur 7 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CASTEL'ART

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Rouillon

7 autorisations

Département représenté

Sarthe (72)

7 autorisations

Demandeurs comparables à CASTEL'ART

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

FONCIER AMENAGEMENT
SIREN 484691290
Même département de siège
79 autorisations 3 PC 74 PA 2 PD
CREACITE
SIREN 823273172
Même département de siège
10 autorisations 9 PC 1 PA
SCCV LA TRIADE
SIREN 529534141
Même département de siège
7 autorisations 7 PC
SOC INVEST MOBILIER IMMOBILIER LELIEVRE
SIREN 696750017
Même département de siège
6 autorisations 1 PC 5 PA
KERLANN IMMOBILIER
SIREN 488584475
Même département de siège
5 autorisations 5 PA
EURL GL FONCIER
SIREN 500249842
Même département de siège
5 autorisations 5 PA

Sources des informations sur CASTEL'ART

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CASTEL'ART

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CASTEL'ART ?
CASTEL'ART est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CASTEL'ART ?
Le profil de CASTEL'ART recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CASTEL'ART apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CASTEL'ART concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CASTEL'ART signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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