CAPSUD - Permis d'aménager

Active
531049450 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 03/02/2011

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis d'aménager

6

Présentation détaillée de CAPSUD

CAPSUD est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 6 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Crêts en Belledonne.

Profil et organisation

CAPSUD est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 38640 à CLAIX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CAPSUD
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/02/2011
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de CAPSUD

Activité d’urbanisme de CAPSUD

CAPSUD compte 6 autorisations recensées sur la période 01/02/2016 - 15/03/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour CAPSUD, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

01/02/2016 - 15/03/2023

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

3 communes

Permis d'aménager de CAPSUD

6 autorisations sur la période 01/02/2016 - 15/03/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Crêts en Belledonne.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Aux Glairons, Tencin (38570) PA A704, A705 4 944 m² 2023/03/15
59 Route De La Fougonne, Vétraz-Monthoux (74100) PA D4046, D4045 4 057 m² 2019/08/12
La Piat Curta, Crêts en Belledonne (38830) PA AE393 2 393 m² 2017/11/28
Adresse Non Renseignée, Crêts en Belledonne (38830) PA AP511, AC138 667 m² 2017/05/19
Lotissement ""Les Pres De J Lieudit ""Champs De La Mission"", Vétraz-Monthoux (74100) PA B2718, B1700 4 118 m² 2016/10/07
Avenue D'uriage Rapin, Crêts en Belledonne (38830) PA AE133, AE134 8 784 m² 2016/02/01

Répartition géographique des autorisations de CAPSUD

Demandeurs comparables à CAPSUD

Sources des informations sur CAPSUD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAPSUD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAPSUD ?
CAPSUD est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAPSUD ?
Le profil de CAPSUD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAPSUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAPSUD concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAPSUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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