Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Aux Glairons, Tencin (38570) | PA | A704, A705 | 4 944 m² | 2023/03/15 |
CAPSUD - Permis d'aménager
Active
531049450
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 03/02/2011
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
6
Présentation détaillée de CAPSUD
CAPSUD est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 6 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Crêts en Belledonne.
Profil et organisation
CAPSUD est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 38640 à Claix.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CAPSUD
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/02/2011
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de CAPSUD
Activité d’urbanisme de CAPSUD
CAPSUD compte 6 autorisations recensées sur la période 01/02/2016 - 15/03/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CAPSUD, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
6
Période couverte
01/02/2016 - 15/03/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
3 communes
Permis d'aménager de CAPSUD
6 autorisations sur la période 01/02/2016 - 15/03/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Crêts en Belledonne.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 59 Route De La Fougonne, Vétraz-Monthoux (74100) | PA | D4046, D4045 | 4 057 m² | 2019/08/12 |
Autorisations en 2017
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Piat Curta, Crêts en Belledonne (38830) | PA | AE393 | 2 393 m² | 2017/11/28 |
| Adresse Non Renseignée, Crêts en Belledonne (38830) | PA | AP511, AC138 | 667 m² | 2017/05/19 |
Autorisations en 2016
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lotissement ""Les Pres De J Lieudit ""Champs De La Mission"", Vétraz-Monthoux (74100) | PA | B2718, B1700 | 4 118 m² | 2016/10/07 |
| Avenue D'uriage Rapin, Crêts en Belledonne (38830) | PA | AE133, AE134 | 8 784 m² | 2016/02/01 |
Répartition géographique des autorisations de CAPSUD
3 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à CAPSUD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
TERRINVEST ET CIE
SIREN 498556463
Même département de siège
29 autorisations
7 PC
22 PA
LE ROCHEFORT
SIREN 482311826
Même département de siège
26 autorisations
12 PC
12 PA
2 PD
SOCIETE IMMOBILIERE VIFOISE
SIREN 793304668
Même département de siège
17 autorisations
2 PC
14 PA
1 PD
LE MARVAL
SIREN 380801514
Même département de siège
16 autorisations
16 PA
SARL ARCOTERRE
SIREN 498657253
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
ATR PROMOTION
SIREN 809997968
Même département de siège
16 autorisations
12 PC
4 PA
Sources des informations sur CAPSUD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CAPSUD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAPSUD ?
CAPSUD est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAPSUD ?
Le profil de CAPSUD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAPSUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAPSUD concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAPSUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable