CAP FOULC - Permis de construire et DP

Active
507694412 Société civile immobilière PME Créée le 30/09/2008

Infos clés

Présentation détaillée de CAP FOULC

CAP FOULC est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Alès.

Profil et organisation

CAP FOULC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30360 à Saint-Césaire-de-Gauzignan.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CAP FOULC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
30/09/2008
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CAP FOULC

Activité d’urbanisme de CAP FOULC

CAP FOULC compte 7 autorisations recensées sur la période 14/02/2013 - 29/06/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CAP FOULC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

14/02/2013 - 29/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de CAP FOULC

7 autorisations sur la période 14/02/2013 - 29/06/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Alès.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAP FOULC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

7 autorisations

1 à 7 sur 7 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CAP FOULC

Demandeurs comparables à CAP FOULC

Sources des informations sur CAP FOULC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CAP FOULC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAP FOULC ?
CAP FOULC est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAP FOULC ?
Le profil de CAP FOULC recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAP FOULC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAP FOULC concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAP FOULC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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