2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
CAP EVASION est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Assions.
CAP EVASION est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 07140 aux Assions.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAP EVASION compte 4 autorisations recensées sur la période 03/03/2015 - 04/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAP EVASION, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/03/2015 - 12/02/2019, réparties dans 1 commune, principalement aux Assions. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAP EVASION dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pontier, Les Assions (07140) | PC Locaux | AC7, AC15 | 26 698 m² | 91 m² | 2019/02/12 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Pontier, Les Assions (07140) | DP Locaux | AC22 | — | 13 m² | 2015/03/03 |
2 autorisations sur la période 27/02/2017 - 04/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement aux Assions. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pontier, Les Assions (07140) | PA | AC15, AC17 | — | 2019/03/04 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Les Assions (07140) | PA | — | — | 2017/02/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
