3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU RHONE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Oullins-Pierre-Bénite.
CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU RHONE est enregistré sous la forme juridique Régime général de la Sécurité Sociale, avec un siège déclaré 69100 à Villeurbanne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU RHONE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/09/2015 - 06/09/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU RHONE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/09/2015 - 06/09/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Oullins-Pierre-Bénite.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU RHONE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 276 Cours Emile Zola, Villeurbanne (69100) | PC Locaux | BS127, BS133 | 9 003 m² | 1 971 m² | 2022/09/06 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Du Presid. Edouard Herriot, Oullins-Pierre-Bénite (69600) | PC Locaux | AH101 | 1 840 m² | 98 m² | 2015/09/11 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.