2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lons-le-Saunier.
CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE est enregistré sous la forme juridique Régime général de la Sécurité Sociale, avec un siège déclaré 39000 à Lons-le-Saunier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/06/2022 - 20/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/06/2022 - 20/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Lons-le-Saunier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Des Lilas, Lons-le-Saunier (39000) | DP Locaux | AC376, AC380 | 7 498 m² | 6 m² | 2022/06/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
