2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
CAISSE D' ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Angers.
CAISSE D' ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL est enregistré sous la forme juridique Régime général de la Sécurité Sociale, avec un siège déclaré 44000 à Nantes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CAISSE D' ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL compte 2 autorisations recensées sur la période 22/01/2014 - 03/01/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAISSE D' ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 22/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Nantes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAISSE D' ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue President Edouard Herriot, Nantes (44200) | PC Locaux | EZ154, EZ155 | 6 816 m² | 148 m² | 2014/01/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 03/01/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Angers. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Capucins, Angers (49000) | PA | AS224 | 38 797 m² | 2018/01/03 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
