Présentation détaillée de CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DES DEUX SEVRES
CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DES DEUX SEVRES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Niort.
Profil et organisation
CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DES DEUX SEVRES est enregistré sous la forme juridique Régime général de la Sécurité Sociale, avec un siège déclaré 79000 à Niort.
Permis de construire et DP de CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DES DEUX SEVRES
Activité d’urbanisme de CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DES DEUX SEVRES
CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DES DEUX SEVRES compte 1
autorisation recensée
sur la période 19/01/2026 - 19/01/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DES DEUX SEVRES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/01/2026 - 19/01/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DES DEUX SEVRES
1 autorisation sur la période 19/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Niort.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DES DEUX SEVRES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DES DEUX SEVRES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DES DEUX SEVRES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DES DEUX SEVRES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DES DEUX SEVRES ?
CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DES DEUX SEVRES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DES DEUX SEVRES ?
Le profil de CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DES DEUX SEVRES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DES DEUX SEVRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DES DEUX SEVRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DES DEUX SEVRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.