Présentation détaillée de CA LUBERON MONTS DE VAUCLUSE
CA LUBERON MONTS DE VAUCLUSE est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 10 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Cavaillon.
Profil et organisation
CA LUBERON MONTS DE VAUCLUSE est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 84300 à Cavaillon.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CA LUBERON MONTS DE VAUCLUSE
Activité d’urbanisme de CA LUBERON MONTS DE VAUCLUSE
CA LUBERON MONTS DE VAUCLUSE compte 14
autorisations recensées
sur la période 09/05/2016 - 04/06/2025,
dans 6
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CA LUBERON MONTS DE VAUCLUSE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
14
Période couverte
09/05/2016 - 04/06/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
6 communes
Permis de construire et DP de CA LUBERON MONTS DE VAUCLUSE
10 autorisations sur la période 09/05/2016 - 04/06/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Cavaillon. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CA LUBERON MONTS DE VAUCLUSE dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations sur la période 04/11/2016 - 04/09/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Cavaillon. Ce type représente 21 % des autorisations du profil.
1 autorisation sur la période 15/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Cabrières-d'Avignon. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à CA LUBERON MONTS DE VAUCLUSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CA LUBERON MONTS DE VAUCLUSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CA LUBERON MONTS DE VAUCLUSE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CA LUBERON MONTS DE VAUCLUSE ?
CA LUBERON MONTS DE VAUCLUSE est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CA LUBERON MONTS DE VAUCLUSE ?
Le profil de CA LUBERON MONTS DE VAUCLUSE recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CA LUBERON MONTS DE VAUCLUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CA LUBERON MONTS DE VAUCLUSE concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CA LUBERON MONTS DE VAUCLUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.