CA DE SENART EN ESSONNE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de CA DE SENART EN ESSONNE
CA DE SENART EN ESSONNE est associé à 4 autorisations d'urbanisme en 2013 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Pierre-du-Perray.
Profil et organisation
CA DE SENART EN ESSONNE est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 91280 à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CA DE SENART EN ESSONNE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté d'agglomération
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/06/1984
Siège social
Permis de construire et DP de CA DE SENART EN ESSONNE
Activité d’urbanisme de CA DE SENART EN ESSONNE
CA DE SENART EN ESSONNE compte 4 autorisations recensées sur la période 28/08/2013 - 12/12/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CA DE SENART EN ESSONNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CA DE SENART EN ESSONNE
4 autorisations sur la période 28/08/2013 - 12/12/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Pierre-du-Perray.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CA DE SENART EN ESSONNE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Rue De La Mairie, Saint-Pierre-du-Perray (91280) | PC Locaux | AB530 | 5 156 m² | 207 m² | 2013/12/12 |
| 20 Rue De La Mairie, Saint-Pierre-du-Perray (91280) | PC Locaux | AB530 | 5 156 m² | 266 m² | 2013/12/09 |
| Av Manureva, Saint-Pierre-du-Perray (91280) | PC Locaux | AO410, AO49 | 14 980 m² | 90 m² | 2013/10/07 |
| 32 Rte De Lieusaint, Tigery (91250) | PC Locaux | AA81 | 6 592 m² | 420 m² | 2013/08/28 |
Répartition géographique des autorisations de CA DE SENART EN ESSONNE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CA DE SENART EN ESSONNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CA DE SENART EN ESSONNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.