BSM A - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
849767249 Société civile immobilière Créée le 07/03/2019

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Oise (60)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de BSM A

BSM A est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Creil.

Profil et organisation

BSM A est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 60180 à NOGENT-SUR-OISE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
BSM A
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
07/03/2019

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de BSM A

Activité d’urbanisme de BSM A

BSM A compte 2 autorisations recensées sur la période 13/01/2020 - 05/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour BSM A, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/01/2020 - 05/11/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de BSM A

1 autorisation sur la période 13/01/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Creil. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BSM A dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
13 Et Avenue Jules Uhry, Creil (60100) DP Logement XA115, XA116 564 m² 205 m² 2020/01/13

Permis de démolir de BSM A

1 autorisation sur la période 05/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Creil. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
13 1 Avenue Jules Uhry, Creil (60100) PD XA115 2021/11/05

Répartition géographique des autorisations de BSM A

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à BSM A

Sources des informations sur BSM A

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur BSM A

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BSM A ?
BSM A est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BSM A ?
Le profil de BSM A recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BSM A apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BSM A concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BSM A signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides