BRETON - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de BRETON
BRETON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roset-Fluans.
Profil et organisation
BRETON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25410 à ROSET-FLUANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BRETON
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/10/2010
Siège social
Permis de construire et DP de BRETON
Activité d’urbanisme de BRETON
BRETON compte 2 autorisations recensées sur la période 22/04/2013 - 17/01/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BRETON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de BRETON
2 autorisations sur la période 22/04/2013 - 17/01/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Roset-Fluans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BRETON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Du Bas Du Houx, Roset-Fluans (25410) | PC Logement | ZL110 | 1 046 m² | 36 m² | 2018/01/17 |
| Rue De La Foret De Chaux, Roset-Fluans (25410) | PC Logement | ZK32, ZK31 | 3 184 m² | 577 m² | 2013/04/22 |
Répartition géographique des autorisations de BRETON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à BRETON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur BRETON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.