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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
BREMAND, ECURIES DU RAIDILLON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Restitut.
BREMAND, ECURIES DU RAIDILLON est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 26130 à Saint-Restitut.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
BREMAND, ECURIES DU RAIDILLON compte 1 autorisation recensée sur la période 28/12/2013 - 28/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour BREMAND, ECURIES DU RAIDILLON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Restitut.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à BREMAND, ECURIES DU RAIDILLON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 256 Chem Du Raidillon Le Truinas, Saint-Restitut (26130) | PC Mixte | G186, G184 | 54 556 m² | 134 m² | 2013/12/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
